LA COURSE AUX ARRÊTÉS MUNICIPAUX INSOLITES

Depuis de nombreuses années, les maires adoptent des arrêtés municipaux insolites pour plusieurs raisons, mais surtout pour se faire connaître et dénoncer une situation, car l’humour, c’est évident, peut être l’occasion de faire passer des messages sérieux.

Le plus connu est sans doute l’arrêté municipal adopté en 1954 à Châteauneuf-du-Pape qui interdit aux Ovnis de survoler la ville ou d’y atterrir. Le but était de faire connaître le vin de cette ville par cette loi locale originale. Ce fut un succès : le vin Châteauneuf-du-Pape est maintenant mondialement connu et aucun OVNI n’a jamais survolé la commune ! 

Depuis, d’autres maires adoptent régulièrement des mesures semblables :

• interdiction de mourir dans certaines villes ou d’y accoucher (La Gresle (42), 6 déc. 2019),

• obligation pour le soleil de se présenter tous les dimanches (Challans (85), 14 févr. 2018),

• interdiction aux moustiques de venir passer l’été (Briollay (49), 16 juillet. 2018),

• interdiction aux Pokémon de s’installer dans la commune (Bressolles (01), 9 août 2016),

• obligation pour les habitants de dégager leur jardin pour accueillir le traîneau du Père Noël (Tavel (30), 21 déc. 2021).

C’est ainsi que le maire d’Ychoux (Landes) avait pris un arrêté d’interdiction d’être malade en 2018, un an avant le départ à la retraite des deux derniers médecins du village, alors sans remplaçants. Trois généralistes exercent aujourd’hui. La "situation s'est débloquée entre le premier et le 24 décembre", s'était réjoui Marc Ducom, maire de la commune située à une vingtaine de km de Biscarrosse.

Du même coup, des maires de la Nièvre ont pris un arrêté municipal similaire à l’automne 2024, tandis qu’à Sainte-Geneviève-des-Bois (Loiret), le maire a interdit en 2019 de tomber malade "vu la difficulté d’obtenir un rendez-vous chez un médecin". Un "coup de gueule contre la désertification médicale", avait expliqué le maire André Jean. Le canton était passé de 8 à 2 médecins généralistes en quelques années pour 11.500 habitants. 

Depuis un concours des arrêtés les plus insolites a été créé en 2022, et il vaut son pesant de cacahuètes (de Soustons) !

Présidé par l’ancien premier ministre Édouard Philippe, le jury 2022 était composé notamment par Nicole Ferroni, François Rollin, Caroline Vigneaux, Julien Courbet, Jonathan Lambert, Laure-Alice Bouvier, Sidonie Bonnec.

Et voici leur palmarès en 2022 :1er : Ivry la bataille (27540) : Arrêté municipal qui interdit aux pierres de tomber ;2e : Beaurevoir (02110) : Arrêté qui réhabilite Jeanne d’Arc ;3e : Sauveterre (30150) : Arrêté qui oblige à assister à la fête du vin local et à le boire ;4e : Saint Lambert (78470) : Arrêté qui interdit aux sangliers de jouer au foot sur le terrain municipal car ils l’ont abimé ;5e : Calais (62100) : Arrêté qui organise la cohabitation avec le dragon de la ville ;6e : Joinville-le-Pont (94344) : Arrêté qui oblige au port de baskets, le montant de l’amende s’élevant à 10 squats.

En 2023, le maire de Sauveterre-de-Guyenne en Gironde, Christophe Miqueu souhaitant braquer les projecteurs sur sa fête du vin, a pondu un arrêté municipal pour le moins original au mois d’avril : l’interdiction aux habitants de quitter le sol et le sous-sol de la commune pendant sa fête des vins pour se rendre aux fêtes de Bayonne ou à celles de Luxey. 

En 2024, c’était la mode des arrêtés « Père Noël » avec autorisation de la présence de rennes et de lutins dans les jardins, et obligation de lui laisser du lait et des gâteaux, mais aussi du gel hydroalcoolique et des masques (tradition venue du Covid).

En 2025, par exemple, à Landerneau, pas de boisson à vendre pour les Schtroumpfs : le 14 mai 2025, le maire de Landerneau (Finistère), Patrick Leclerc, a signé un arrêté plutôt étonnant : ce 17 mai, de 18 heures à 19h15, la vente de boissons dans les bars de la ville sera interdite… aux Schtroumpfs.

A Morcenx-la-Nouvelle, malheureusement, le boyau de la rigolade n’est pas au rendez-vous, vu les tristes sires qui nous encadrent. Pourtant, s’il y avait une palme à gagner ce serait bien celle de la dépense publique la plus élevée du département, toute échelle de comparaison gardée bien sûr.

Mais on se rapprochera plutôt de l’exemple de M. Jean Debouzy, maire de Montereau (Loiret, 599 habitants), qui a pris un arrêté en mai 2019 pour le moins surprenant pour alerter sur la fermeture d'une des classes de la commune. L'arrêté annonçait la distribution de pilules de Viagra aux couples de 18 à 40 ans « afin de leur donner toutes les chances de conception et préserver ainsi l'école de la commune ». Il assume aujourd'hui son buzz médiatique : « L'objectif était de faire du bruit. Et le pari est réussi puisque nous avons eu les honneurs de 4 télévisions et 22 articles de journaux en France, sans compter les médias internationaux ! » disait-il à l’époque.

A Morcenx-la-Nouvelle pour remplir la MAM c’est peut-être ce qu’il faudrait faire non ? Pour participer, il suffit à la commune de prendre un arrêté drôle, poétique ou absurde puis d’en envoyer la copie conforme avant à l’adresse concours@curiositesjuridiques.fr

Un peu d’humour ne nuit jamais !